Aller au contenu principal

Mentions légales

Dernière mise à jour :

Éditeur du site

Raison sociale :
BINOVYA
Forme juridique :
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 4 000,00 €
Adresse :
7 Clos des Alérions, 57270 Uckange
SIREN :
105 164 594
SIRET du siège social :
105 164 594 00019
Numéro de TVA intracommunautaire :
FR33105164594
Directeur de la publication :
Nasredine KRAOUCHE

Hébergement

Le site est hébergé par HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, société à responsabilité limitée de droit chypriote, dont le siège social est situé 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de BINOVYA, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes de contact et d'information. Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement (préférences de langue, session utilisateur). Aucun cookie de tracking n'est utilisé sans votre consentement préalable.

Responsabilité

BINOVYA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BINOVYA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. BINOVYA ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et des services.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.